Me Jonathan Rutschmann
Avocat au barreau - Associé
Français / Anglais / Allemand
Compétences
Représentation en justice et conseils
Droit pénal
Droit pénal des mineurs
Droit de la famille
Droit des contrats
Droit des étrangers
Droit de la circulation routière
Droit pénal administratif
Droit pénal
Droit pénal des mineurs
Droit de la famille
Droit des contrats
Droit des étrangers
Droit de la circulation routière
Droit pénal administratif
Parcours professionnel
Chargé de cours, UNIL (depuis 2022)
Brevet d'avocat (2020)
Stage d'avocat (2017-2019)
Greffier ad hoc au Tribunal des mineurs, Lausanne (2015-2017)
Assistant et doctorant au centre de droit pénal, UNIL (2015-2017)
Master en droit à Lausanne et Zürich (2015)
Assistant et étudiant au centre de droit pénal, UNIL (2013-2014)
Bachelor en droit (2013)
Brevet d'avocat (2020)
Stage d'avocat (2017-2019)
Greffier ad hoc au Tribunal des mineurs, Lausanne (2015-2017)
Assistant et doctorant au centre de droit pénal, UNIL (2015-2017)
Master en droit à Lausanne et Zürich (2015)
Assistant et étudiant au centre de droit pénal, UNIL (2013-2014)
Bachelor en droit (2013)
Membre de
Ordre des Avocats Vaudois (OAV)
Commission de droit pénal de l’OAV
Fédération Suisse des Avocats (FSA)
Jeune Barreau Vaudois
Commission de droit pénal de l’OAV
Fédération Suisse des Avocats (FSA)
Jeune Barreau Vaudois
Autres activités
Chargé de cours en organisation judiciaire et procédure pénale, UNIL
Publications
Macaluso A./Garbarski A. M./Rutschmann J., La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en procédure pénale en 2015, in : JdT 2016 IV 235
Garbarski A. M./Rutschmann J., La réparation selon l’article 53 du Code pénal : justice de cabinet ou disposition providentielle ?, in : RPS 134/2016 p. 171
Macaluso A./Rutschmann J./Guisan A., La pratique du Tribunal fédéral en 2014, in : JdT 2015 IV 79
Rutschmann J., Commentaire des art. 161bis aCP et 371a CP, in : Commentaire romand du Code pénal II, Bâle 2017
Parein L./Rutschmann J., Sources anonymes : quand la Justice pénale fait dans le X, in : Revue de l’avocat, Bâle, Vol. 9 (2018), pp. 401 ss
Parein L./Rutschmann J., Droit pénal et justice des mineurs en Suisse, Commentaire du DPMin et de la PPMin, Commentaire des art. 18 à 22 PPMin, Genève/Zurich/Bâle 2018
Parein L./Rutschmann J., L’immunité pénale du sportif : coup de sifflet final ?, in : Jusletter 23.09.2019
Rutschmann J., Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV, 2021
Rutschmann J., Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV, 2022
Rutschmann J./Guisan A., L’article 53 du Code pénal : vers un principe du « pollueur-réparateur » ?, in : Favre/Fornage/Parein (éd.), Droit pénal de l’environnement (à paraître)
Rutschmann J., L’article 53 du Code pénal, La réparation comme motif d’opportunité des poursuites : étude de droit suisse et comparé, thèse Lausanne (à paraître)
Garbarski A. M./Rutschmann J., La réparation selon l’article 53 du Code pénal : justice de cabinet ou disposition providentielle ?, in : RPS 134/2016 p. 171
Macaluso A./Rutschmann J./Guisan A., La pratique du Tribunal fédéral en 2014, in : JdT 2015 IV 79
Rutschmann J., Commentaire des art. 161bis aCP et 371a CP, in : Commentaire romand du Code pénal II, Bâle 2017
Parein L./Rutschmann J., Sources anonymes : quand la Justice pénale fait dans le X, in : Revue de l’avocat, Bâle, Vol. 9 (2018), pp. 401 ss
Parein L./Rutschmann J., Droit pénal et justice des mineurs en Suisse, Commentaire du DPMin et de la PPMin, Commentaire des art. 18 à 22 PPMin, Genève/Zurich/Bâle 2018
Parein L./Rutschmann J., L’immunité pénale du sportif : coup de sifflet final ?, in : Jusletter 23.09.2019
Rutschmann J., Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV, 2021
Rutschmann J., Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV, 2022
Rutschmann J./Guisan A., L’article 53 du Code pénal : vers un principe du « pollueur-réparateur » ?, in : Favre/Fornage/Parein (éd.), Droit pénal de l’environnement (à paraître)
Rutschmann J., L’article 53 du Code pénal, La réparation comme motif d’opportunité des poursuites : étude de droit suisse et comparé, thèse Lausanne (à paraître)
Cours et conférences
2019 :
Intervention dans le cours « Droit pénal II », UNIL ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL.
2020 :
Intervention dans le cours « Droit pénal II », UNIL ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL.
2021 :
Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL ;
Soutenance de thèse, L’article 53 du Code pénal, La réparation comme motif d’opportunité des poursuites, UNIL.
2022 :
Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV ;
Chargé de cours en organisation judiciaire et procédure pénale, UNIL ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy.
Intervention dans le cours « Droit pénal II », UNIL ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL.
2020 :
Intervention dans le cours « Droit pénal II », UNIL ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL.
2021 :
Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy ;
Intervention dans le cours « Normalité et déviance », HETSL ;
Soutenance de thèse, L’article 53 du Code pénal, La réparation comme motif d’opportunité des poursuites, UNIL.
2022 :
Le point sur la partie spéciale du Code pénal, séminaire de formation OAV ;
Chargé de cours en organisation judiciaire et procédure pénale, UNIL ;
« La justice réparatrice en Suisse », collège de Béthusy.
L’ Etude en un clin d’oeil
Etablie depuis 1947, l'Etude Legentis Avocats est active dans le conseil et la représentation en justice de ses clients individuels et institutionnels et ce dans les principaux domaines du droit.